Conditions Générales & Politique de Confidentialité
Ce document décrit les conditions générales d'utilisation de nos services, notre politique de confidentialité, ainsi que nos engagements en matière de remboursement et de protection des données. En utilisant les services de Zenith TV, vous acceptez les termes décrits ci-dessous.
Politique de remboursement
Nous souhaitons que chaque client soit satisfait de son expérience. Si ce n'est pas le cas, nous offrons une politique de remboursement claire et transparente.
Remboursement intégral — sous 30 jours
Vous pouvez obtenir un remboursement intégral de votre achat si la demande est effectuée dans les 30 jours suivant la date de commande, et ce pour tout motif, y compris :
- Problèmes techniques non résolus par notre équipe de support.
- Insatisfaction générale vis-à-vis du service.
Le remboursement sous 30 jours est intégral (100 %) et non au prorata. Cette politique s'applique à tous les forfaits sans exception.
Condition préalable
Pour qu'une demande de remboursement soit recevable, votre commande doit avoir été entièrement traitée et vos accès livrés. Une demande de remboursement ne peut pas être effectuée pour une commande dont l'accès n'a pas encore été activé. Si votre accès n'a pas encore été livré, veuillez contacter le support pour le suivi de votre commande.
Après 30 jours
Passé le délai de 30 jours, aucun remboursement n'est accordé en règle générale. Dans des circonstances exceptionnelles, un remboursement au prorata peut être envisagé à notre entière discrétion, sous réserve de la condition suivante :
Exclusions
Les produits suivants ne sont pas éligibles au remboursement, quelle que soit la date de la demande :
- Cartes cadeaux — Non remboursables en toutes circonstances.
Processus de remboursement
- Contactez notre support à [email protected] en indiquant votre numéro de commande et le motif de votre demande.
- Notre équipe examinera votre demande et vous répondra sous 24 à 48 heures.
- Si la demande est approuvée, le remboursement sera initié via la méthode de paiement originale.
Contestations de paiement (chargeback)
Une rétrofacturation (ou chargeback) est un mécanisme mis à disposition par les institutions financières pour protéger les consommateurs contre la fraude avérée ou les erreurs de facturation. Il ne s'agit en aucun cas d'un substitut à une demande de remboursement auprès du commerçant.
Notre politique de remboursement comme voie prioritaire
Zenith TV dispose d'une politique de remboursement claire et accessible sous 30 jours, sans condition particulière. Avant d'initier une contestation auprès de votre institution financière, nous vous invitons à contacter notre équipe directement. Nous traitons toutes les demandes dans un délai de 24 à 48 heures et nous engageons à trouver une solution à l'amiable.
Livraison du service
Zenith TV s'engage à livrer les accès au service dans les meilleurs délais suivant la confirmation de paiement. Dans la grande majorité des cas, la livraison est effectuée sous 24 heures. Dans des situations exceptionnelles (volume de commandes élevé, vérification manuelle requise, etc.), un délai supplémentaire peut survenir. Dans ce cas, notre équipe de support reste disponible pour assurer le suivi.
Le fait qu'un délai de livraison exceptionnel survienne ne constitue pas un motif valable de contestation bancaire, dans la mesure où le service est effectivement livré et que notre support est joignable pour en assurer le suivi.
Conséquences d'une contestation abusive
Toute contestation de paiement initiée alors que le service a été correctement livré et qu'aucune tentative de résolution amiable n'a été effectuée sera considérée comme abusive. Dans ce cas, Zenith TV se réserve le droit de :
- Suspendre immédiatement l'accès au service concerné dans l'attente de la résolution du dossier.
- Résilier définitivement le compte associé, sans remboursement.
- Soumettre à l'institution financière l'ensemble des preuves de livraison du service (confirmation de commande, logs d'activation, communications, etc.) afin de contester la rétrofacturation.
- Signaler le dossier aux réseaux de paiement concernés (Visa, Mastercard, etc.) conformément à leurs procédures.
Bonne foi et résolution amiable
Nous comprenons que des situations peuvent prêter à confusion — nom de commerçant inhabituel sur un relevé, doute sur une transaction, problème technique non résolu. Dans tous ces cas, contactez-nous en premier lieu. Nous nous engageons à traiter chaque situation avec sérieux et transparence.
Modification de forfait
Chez Zenith TV, nous offrons une certaine flexibilité pour l'évolution de votre forfait, sous réserve des conditions ci-dessous.
Ajout de connexions supplémentaires
Vous pouvez ajouter des connexions supplémentaires à tout moment directement depuis la page dédiée : zenithtv.net/modifier-forfait
Le système ajuste automatiquement le prix en fonction du nombre de connexions actuelles et de la date d'expiration de votre abonnement. Aucun jour déjà payé n'est perdu.
Passage à un forfait supérieur
| Délai après l'achat | Conditions |
|---|---|
| Sous 48 heures | Changement possible en payant uniquement la différence de prix. Contactez le support. |
| Après 48 heures | Le changement se fait via un renouvellement. Le temps restant sur votre forfait actuel est conservé. |
Paiements et facturation
Moyens de paiement acceptés
Nous acceptons plusieurs méthodes de paiement afin de vous offrir un maximum de flexibilité :
- Carte bancaire (Visa, Mastercard, etc.) — traitée par un processeur de paiement tiers sécurisé.
- Portefeuille électronique — lorsque disponible.
- Cryptomonnaie — Bitcoin et autres monnaies acceptées.
Nom du commerçant sur votre relevé bancaire
Lors d'un paiement par carte bancaire, le nom qui apparaît sur votre relevé de compte ou votre facture bancaire est déterminé par notre processeur de paiement tiers, et non directement par Zenith TV. De ce fait, le nom affiché sur votre relevé peut différer du nom « Zenith TV » et ne pas correspondre directement à notre marque ou à notre site web.
Ce phénomène est tout à fait normal et courant dans le cadre de paiements traités via des intermédiaires de paiement. Si vous avez un doute sur une transaction apparaissant sur votre relevé, nous vous invitons à vérifier le montant et la date de la transaction, puis à nous contacter avant d'initier toute contestation.
Informations bancaires
Zenith TV ne stocke jamais vos informations de carte bancaire ni vos identifiants de paiement. L'intégralité du traitement des paiements est gérée par des processeurs tiers sécurisés. Nous n'avons à aucun moment accès à vos données bancaires complètes.
Paiement par cryptomonnaie
Lorsqu'un client choisit de payer par cryptomonnaie, nous n'exigeons pas la vérification des informations personnelles fournies. Le client est libre de fournir des informations minimales. Les journaux liés aux transactions en cryptomonnaie sont supprimés périodiquement de nos systèmes.
Renouvellement
Tous les abonnements Zenith TV sont à renouvellement manuel. Il n'y a aucun prélèvement automatique ni reconduction tacite. À l'expiration de votre forfait, vous devez effectuer un nouvel achat si vous souhaitez continuer à utiliser le service.
Conditions d'utilisation
Âge minimum
Vous devez avoir au moins 18 ans pour créer un compte et utiliser les services de Zenith TV. En vous inscrivant, vous certifiez avoir l'âge requis. Nous nous réservons le droit de suspendre tout compte dont nous estimons, de bonne foi, qu'il appartient à un mineur.
Utilisation autorisée
Votre abonnement Zenith TV est strictement personnel. Vous vous engagez à :
- Utiliser le service dans le cadre d'un usage privé et personnel uniquement.
- Ne pas revendre, redistribuer ou partager votre accès à des tiers.
- Respecter le nombre de connexions simultanées inclus dans votre forfait.
- Ne pas tenter de contourner les protections techniques du service.
Suspension et résiliation
Zenith TV se réserve le droit de suspendre ou de résilier un compte, sans préavis ni remboursement, dans les cas suivants :
- Violation des présentes conditions d'utilisation.
- Utilisation abusive du nombre de connexions simultanées.
- Revente ou redistribution non autorisée du service.
- Tout comportement jugé nuisible au bon fonctionnement du service.
Disponibilité du service
Zenith TV s'engage à fournir un service de qualité et à maintenir la meilleure disponibilité possible. Cependant, nous ne pouvons pas garantir une disponibilité ininterrompue 24h/24, 7j/7 et 365 jours par an.
Interruptions et pannes
Des interruptions de service peuvent survenir pour diverses raisons, notamment :
- Maintenance planifiée — Des opérations de maintenance peuvent nécessiter une interruption temporaire du service. Nous nous efforçons de les planifier pendant les heures creuses et d'en informer nos utilisateurs à l'avance lorsque cela est possible.
- Pannes techniques — Des incidents imprévus peuvent affecter ponctuellement la disponibilité ou la qualité du service.
- Défaillances de tiers — Notre service dépend en partie d'infrastructures et de fournisseurs externes (hébergeurs, fournisseurs de bande passante, fournisseurs de contenu, etc.). Toute panne ou défaillance de ces partenaires est hors de notre contrôle direct.
Responsabilité en cas d'interruption
Zenith TV ne saurait être tenu responsable des interruptions, dégradations de service ou pertes de données résultant de pannes affectant des infrastructures tierces, des fournisseurs d'hébergement, des réseaux de distribution de contenu ou de tout autre composant extérieur à notre contrôle direct.
En cas de panne prolongée imputable directement à Zenith TV, nous nous engageons à examiner les demandes de compensation (extension d'abonnement, etc.) au cas par cas, sur demande adressée à notre support.
Force majeure
Zenith TV ne pourra être tenu responsable de tout manquement ou retard dans l'exécution de ses obligations lorsque celui-ci résulte d'un événement de force majeure, c'est-à-dire tout événement imprévisible, irrésistible et extérieur à notre volonté.
Événements concernés
Sans que cette liste soit exhaustive, sont considérés comme des cas de force majeure :
- Catastrophes naturelles — séismes, inondations, tempêtes, incendies ou tout autre événement naturel exceptionnel.
- Conflits et actes de guerre — guerres, émeutes, actes terroristes, sabotages ou blocages.
- Décisions gouvernementales ou réglementaires — lois, décrets, embargos, blocages d'accès ou toute mesure administrative rendant impossible la fourniture du service.
- Pannes majeures d'infrastructure — défaillance généralisée d'internet, panne de réseau électrique à grande échelle, cyberattaques massives affectant l'ensemble de notre infrastructure.
- Défaillances de fournisseurs critiques — interruption totale et imprévisible de services tiers essentiels à notre fonctionnement (fournisseurs de contenu, hébergeurs, etc.).
- Pandémies ou crises sanitaires majeures affectant notre capacité opérationnelle.
Effets sur le service
En cas de survenance d'un événement de force majeure, l'exécution des obligations de Zenith TV sera suspendue pour la durée de l'événement. Nous nous efforcerons de notifier nos utilisateurs dans les meilleurs délais et de rétablir le service dès que les circonstances le permettront.
Si l'événement de force majeure se prolonge au-delà d'une durée raisonnable, Zenith TV pourra décider de la suspension ou de la résiliation partielle ou totale du service affecté, sans que cela ne constitue une faute contractuelle de notre part.
Collecte des données personnelles
Zenith TV collecte un minimum de données, strictement nécessaires au fonctionnement du service. Nous adoptons une approche de minimisation : nous ne collectons que ce dont nous avons besoin, rien de plus.
Données collectées lors de l'inscription
| Donnée | Finalité |
|---|---|
| Nom et prénom | Identification du compte |
| Adresse e-mail | Communication, support, envoi des accès |
| Mot de passe | Sécurisation de l'accès au compte (stocké chiffré) |
| Pays | Adaptation du service et du support |
Adresse IP
Votre adresse IP peut être temporairement enregistrée lors du processus d'inscription pour des raisons de sécurité et de prévention de fraude. Cette donnée est automatiquement supprimée après le traitement de l'inscription et n'est jamais conservée dans nos systèmes.
Ce que nous ne collectons PAS
- Aucun journal d'activité — nous ne conservons aucune trace des contenus visionnés, horaires de connexion ou durée d'utilisation.
- Aucune donnée de navigation — nous n'analysons pas votre comportement sur notre site.
- Aucune information bancaire — les paiements sont traités exclusivement par des processeurs tiers sécurisés.
Cookies et technologies de suivi
Notre site web utilise un nombre très limité de technologies de suivi, dans le respect de votre vie privée.
Cookies fonctionnels
Des cookies essentiels sont utilisés pour le bon fonctionnement du site (gestion de session, panier d'achat, authentification). Ces cookies sont strictement nécessaires et ne peuvent pas être désactivés sans altérer le fonctionnement du site.
Pixel publicitaire
Nous utilisons un pixel de suivi publicitaire à des fins de mesure d'audience et d'optimisation de nos campagnes. Ce pixel peut collecter des données anonymisées sur votre visite, telles que les pages consultées et les actions effectuées (inscription, achat).
Ces données sont traitées par le fournisseur du pixel conformément à sa propre politique de confidentialité. Vous pouvez désactiver le suivi publicitaire via les paramètres de confidentialité de votre navigateur ou de vos comptes sur les réseaux sociaux concernés.
Ce que nous n'utilisons pas
Nous n'utilisons aucun outil d'analyse comportementale avancé, aucun tracker tiers additionnel, et aucun outil de profilage. Le pixel publicitaire mentionné ci-dessus est la seule technologie de suivi non essentielle présente sur notre site.
Hébergement et sécurité des données
Infrastructure
Pour assurer la performance, la redondance et la résilience de notre service, nos données et serveurs sont répartis dans plusieurs régions à travers le monde. Ces juridictions ont été choisies spécifiquement pour leurs lois favorables à la confidentialité et le fait qu'elles n'imposent aucune obligation de conservation de journaux d'activité.
Cette répartition géographique nous permet d'optimiser les temps de réponse, de garantir une continuité de service en cas d'incident, et d'offrir un niveau de protection supplémentaire à nos utilisateurs.
Mesures de sécurité
- Les mots de passe sont stockés sous forme chiffrée (hashée) et ne sont jamais accessibles en clair, y compris par notre équipe.
- Les communications par e-mail avec notre support sont effectuées via un service de messagerie chiffré de bout en bout, garantissant que le contenu de vos échanges ne peut être lu par aucun tiers.
- Notre système de tickets repose sur une infrastructure sécurisée, assurant la confidentialité de vos demandes.
- Aucune information bancaire n'est stockée sur nos serveurs.
- Les adresses IP sont supprimées immédiatement après l'inscription.
- Les journaux de transactions en cryptomonnaie sont purgés périodiquement.
Conservation des données
Les données personnelles associées à votre compte sont conservées pendant toute la durée de votre abonnement actif et jusqu'à 2 ans maximum après la fin de votre dernier abonnement, afin de faciliter un éventuel réabonnement.
Passé ce délai de 2 ans sans activité, les données sont susceptibles d'être supprimées automatiquement de nos systèmes.
Vous pouvez à tout moment demander la suppression anticipée de vos données (voir la section « Vos droits » ci-dessous).
| Type de donnée | Durée de conservation |
|---|---|
| Données de compte (nom, email, pays) | Durée de l'abonnement + 2 ans max. |
| Adresse IP d'inscription | Supprimée immédiatement après inscription |
| Données de paiement bancaire | Non stockées (gérées par le processeur tiers) |
| Journaux de transactions crypto | Supprimés périodiquement |
| Adresse e-mail marketing | Jusqu'à désinscription ou demande de suppression |
Communications marketing
En créant un compte chez Zenith TV, votre adresse e-mail peut être ajoutée à notre liste de diffusion pour recevoir des newsletters, offres promotionnelles et mises à jour relatives à nos services.
Ces communications sont envoyées via un service de diffusion tiers. Votre adresse e-mail est la seule donnée partagée avec ce service, exclusivement dans le but d'envoyer nos communications.
Désinscription
Vous pouvez vous désinscrire à tout moment de nos communications marketing :
- En cliquant sur le lien de désinscription présent en bas de chaque e-mail marketing.
- En nous contactant directement pour demander le retrait de votre e-mail de notre liste de diffusion.
La désinscription marketing n'affecte pas les e-mails transactionnels liés à votre compte (confirmation de commande, livraison d'accès, communications de support, etc.).
Vos droits
Bien que notre juridiction ne nous y oblige pas légalement, nous offrons volontairement à tous nos utilisateurs les droits suivants sur leurs données personnelles :
Droit d'accès
Vous pouvez demander à tout moment une copie complète des données personnelles que nous détenons à votre sujet.
Droit de rectification
Vous pouvez demander la correction de toute information inexacte ou incomplète liée à votre compte.
Droit de suppression totale
Vous pouvez demander la suppression complète et définitive de l'ensemble de vos données, incluant :
- Votre compte sur notre site web.
- Votre compte TV (accès au service de streaming).
- Vos données de paiement et historique de commandes.
- Votre adresse e-mail de notre service de diffusion marketing.
- Toute autre donnée résiduelle dans nos systèmes.
Droit de désinscription marketing
Chaque e-mail marketing que nous envoyons contient un lien de désinscription. Vous pouvez également demander votre retrait manuellement par e-mail à tout moment.
Informations sur le service
Zenith TV est un service de divertissement numérique opérant sous des juridictions internationales qui privilégient la protection de la vie privée et qui n'imposent aucune obligation de conservation de journaux d'activité. Ce cadre juridique nous permet de garantir un niveau de confidentialité élevé à nos utilisateurs.
Notre service est fourni exclusivement en ligne. En accédant à notre site web et en utilisant nos services, vous confirmez avoir lu, compris et accepté l'intégralité des présentes conditions.
Modifications de cette politique
Zenith TV se réserve le droit de modifier les présentes conditions et politique de confidentialité à tout moment. En cas de modification substantielle, nous nous engageons à :
- Mettre à jour la date de dernière modification affichée en haut de cette page.
- Informer nos utilisateurs actifs par e-mail en cas de changement majeur affectant leurs droits.
La poursuite de l'utilisation de nos services après une modification constitue votre acceptation des nouvelles conditions. Nous vous recommandons de consulter cette page régulièrement.
Nous contacter
Pour toute question relative aux présentes conditions, à votre compte, à vos données personnelles ou à nos services, notre équipe est disponible et se fera un plaisir de vous aider.
Que ce soit pour l'aide à l'installation d'applications, la résolution de problèmes techniques, une demande de remboursement ou des questions sur votre vie privée, nous sommes là pour vous assurer une expérience agréable et sans tracas.
Canaux de contact
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|---|---|
| E-mail (chiffré) | [email protected] |
| Système de tickets | Accessible depuis votre espace client |
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| Page de contact | zenithtv.net/contact |
Nous nous efforçons de répondre à toutes les demandes dans un délai de 24 à 48 heures. Toutes les communications avec notre équipe sont effectuées via des canaux chiffrés pour garantir la confidentialité de vos échanges.